Información jurídica
1. Informations sur l’éditeur du site
- Nom de l’entreprise : OXGOAL
- Forme juridique : SAS
- Capital social : 5000€
- Siège social : 41 Rue de la Loire 44430 Le Loroux Bottereau
- Numéro d’immatriculation : SIRET 927 619 692 00019 – RCS de Nantes
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR 929 276 196 92
- Directeur de la publication : Nicolas MENARD
2. Hébergement du site
- Nom de l’hébergeur : 02 SWITCH
- Adresse : Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand
- E-mail : support@o2switch.fr
3. Contact
- Adresse e-mail : contact@oxgoal.com
4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site oxgoal.com sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des brevets. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d’OXGOAL
5. Limitation de responsabilité
L’utilisateur du site oxgoal.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. OXGOAL ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site.
6. Protection des données personnelles
Oxgoal s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site oxgoal.com , soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité
7. Loi applicable et tribunal compétent
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.